VITALITE SIMPLICITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OU VOS PROJETS ONT DES VALEURS WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VITALITE SIMPLICITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OU VOS PROJETS ONT DES VALEURS WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR
CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE, Direction de la Communication
Numéro de dépôt :
3960172
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
Présentation de la marque VITALITE SIMPLICITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OU VOS PROJETS ONT DES VALEURS WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR
Déposée le 5 novembre 2012 par la société CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VITALITE SIMPLICITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OU VOS PROJETS ONT DES VALEURS WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la société CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 300 016 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER, Mme DAVAL VERONIQUE, Direction de la Communication domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France.
La marque VITALITE SIMPLICITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OU VOS PROJETS ONT DES VALEURS WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960172.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALITE SIMPLICITE FRATERNITE ALLIER LE DEPARTEMENT OU VOS PROJETS ONT DES VALEURS WWW.REJOIGNEZLALLIER.FR est expirée depuis le 5 novembre 2022.
CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER, COLLECTIVITE TERRITORIALE, Direction de la Communication - 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France - SIREN 220300016
CONSEIL GENERAL DE L'ALLIER, Mme DAVAL VERONIQUE, Direction de la Communication - 1 Avenue Victor Hugo, BP 1669 - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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